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Vient de paraître : Les premiers pas de la justice numérique… Accepteriez-vous d’être jugés par des algorithmes ?


Alors que le gouvernement français s’apprête à faire un premier pas vers une justice plus numérique à travers le projet de loi qui sera présenté prochainement, un magistrat et un chercheur au CNRS y consacrent un livre, Justice digitale, paru le 11 avril 2018.

Si cette tendance inquiète une partie de la profession, des bouleversements se font déjà sentir, par exemple avec le développement de cabinets d’avocats entièrement en ligne.

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« Accepteriez-vous d’être jugés par des algorithmes ? » Le bandeau du livre d’Antoine Garapon et Jean Lassègue (1) est un brin provocateur. Si le sujet est aride, il questionne l’avenir de la justice et fait écho aux espoirs et aux craintes des professionnels du droit, alors qu’un premier pas est franchi par la réforme présentée le 18 avril en conseil des ministres.

Le projet de loi accorde en effet une place de choix à la transformation numérique, avec le développement de la visioconférence, de la prise de rendez-vous ou saisine en ligne, et le recours grandissant aux legaltech, ces technologies numériques appliquées au monde juridique.

Révolution numérique

Et ce n’est qu’un point de départ. À travers la réflexion plutôt technique d’un juriste et d’un épistémologue, le livre Justice digitale esquisse l’avenir d’une justice révolutionnée par l’ère numérique. Les conflits s’y résolvent en ligne, les robots y remplacent parfois les avocats, et la justice prédictive – cette capacité des machines d’anticiper la probabilité des décisions du juge – est une réalité.

Déjà, « certains logiciels sont utilisés par les avocats pour prévoir les issues possibles d’un procès, par exemple pour prédire les montants des compensations lors d’un divorce », illustre Jean Lassègue. Aux États-Unis, les juges ont également recours à des logiciels pour décider de la mise en liberté conditionnelle des condamnés. « À partir de grandes bases de données, les outils prédisent que telle personne, en fonction de ses caractéristiques, aura tel pourcentage de risque de récidive. Le juge prend donc une décision à l’aide de ces calculs statistiques », explique le chercheur au CNRS, attaché à l’EHESS.

« Les machines ne remplaceront pas les hommes »

D’un côté, ces innovations enthousiasment une partie de la profession. De l’autre, elles effraient. Nombreux sont les avocats et notaires qui y voient la fin annoncée de leur profession. « Ce qui est exagéré : ils devront simplement s’adapter, apprendre à travailler avec des logiciels. Les machines ne remplaceront pas les hommes, mais les hommes ne pourront à l’inverse pas se passer des machines », assure Antoine Garapon, magistrat et secrétaire général de l’Institut des hautes études sur la justice.

 


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